réglementation transport

Responsabilité gestionnaire transport

2024-07-25T06:35:25+01:00

Responsabilité gestionnaire transport Inscrivez-vous aux infos anti risques Qu’en est-il de la responsabilité gestionnaire transport ? Elle est importante donc non négligeable. Il faut bien en prendre la mesure. Il est nécessaire de revenir à la base de la fonction du gestionnaire transport qui a été établie de manière réglementaire. En effet, si la [...]

Responsabilité gestionnaire transport2024-07-25T06:35:25+01:00

Cumul dirigeant gestionnaire transport

2024-07-25T06:35:09+01:00

Y a-t-il des possibilités d’être dirigeant de société de transport d’une part et gestionnaire transport d’autre part salarié ou prestataire ? Que dit la réglementation ?

Cumul dirigeant gestionnaire transport2024-07-25T06:35:09+01:00

Loi Grandguillaume du 29 décembre 2016: loti, taxi, vtc

2018-11-30T10:52:27+01:00

Que peut-on dire à propos de la loi Grandguillaume et de son impact concernant les taxis et Vtc d’une part et les transporteurs  de voyageurs, attestataires de capacité, inscrits en tant que transporteurs publics d’autre part ? Loi Grandguillaume Qui sont les transporteurs de voyageurs légers ? Les exploitants dits « loti » en référence à [...]

Loi Grandguillaume du 29 décembre 2016: loti, taxi, vtc2018-11-30T10:52:27+01:00

Gestionnaire transport doit-il être obligatoirement désigné?

2023-10-07T08:19:06+01:00

Choix ou non du Gestionnaire? On peut lire « Toute entreprise doit désigner un gestionnaire transport »! Pas vraiment! Toute entreprise n’a pas besoin de désigner un gestionnaire transport !!! Voici pourquoi… gestionnaire transport Comment est-ce possible ? Prenons connaissance des textes : «… l’entreprise qui ne dispose pas en son sein de gestionnaire de transport peut désigner [...]

Gestionnaire transport doit-il être obligatoirement désigné?2023-10-07T08:19:06+01:00

Contrôle transport, Driea, Dreal: prévenir les risques

2024-11-05T12:08:43+01:00

Contrôle transport Driea, Dreal L’administration des transports peut vous convoquer à tout moment pour effectuer un contrôle en entreprise. Cela touche aussi bien le chef d’entreprise que l’éventuel gestionnaire transport qu’il soit salarié ou prestataire de services extérieurs. Ainsi, je suis contacté ce jour par un de mes anciens clients. L’administration a pris soin d’avertir [...]

Contrôle transport, Driea, Dreal: prévenir les risques2024-11-05T12:08:43+01:00

Uber Transport Voyageurs, rappel de quelques règles

2023-10-07T08:20:20+01:00

Uber transport voyageurs : qu’en est-il des relations entre la société Uber et les transports publics de voyageurs ? Uber dont la fameuse application Uber Pop a dû fermer en France, est une application américaine téléchargeable sur smartphone pour commander un véhicule léger par un ou plusieurs  usagers afin de se faire conduire vers une destination [...]

Uber Transport Voyageurs, rappel de quelques règles2023-10-07T08:20:20+01:00
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