Licence Transport Marchandises
Licence transport en un temps record: Moi-même lors du lancement, voir le nombre de véhicules !
Licence transport: Je ne suis contacté qu’au mois de mai par le gérant d’une société de transport de fonds pour lancer son activité en principe prévue dans des délais bien plus courts que ceux possibles par la législation pour l’administration publique des transports qui sont de trois mois plus éventuellement un mois supplémentaire.
A la DRIEAT d’Île-
Les interlocuteurs sont extrêmement difficiles voire impossibles à joindre, contrairement à bon nombre de DREAL de province moins surchargées en dossiers ?
Attention: mise en garde tout en bas en P.S.
Licence transport en un temps record
Ce n’est que grâce à l’intervention de leur consultant, à savoir moi-
Licence transport en un temps record: Vous l’avez vu à la TV !? Qui devine qui il est? Un indice Lt Colonel. F. G. ex Patron du GIGN => Son nom? Répondre dans les messages ci-dessous, le gagnant se verra offert « Le Partage des Responsabilités ». Cliquez sur l’image pour agrandir! A vous de jouer 🙂
Le lendemain soit le mercredi, je participe avec la direction de la société de transport à la remise des clés et des documents à la trentaine de chauffeurs venus de toute la France !
Ainsi au 1er juillet, l’activité va bien démarrer à la satisfaction de tous, le responsable technique de la société cliente étant même venu vérifier sur place le bon déroulement des opérations et la conformité de l’activité.
Quelle satisfaction en fin de journée de constater que tout se soit passé dans les meilleures conditions !
Attention! licence transport en temps record
Le cas cité ci-dessus de la licence transport en un temps record est exceptionnel. En effet, il s’agissait du passage de l’activité en cours d’une société qui arrêtait à une nouvelle qui devait démarrer. Il y avait la reprise d’une trentaine de conducteurs collecteurs avec chacun son véhicule, voir la photo ci-dessus. Ce fut l’argument majeur pour être traité dans un délai exceptionnel ! Pour des cas classiques, entrepreneur pressé, contrat sous le coude, etc… Ca ne marche pas. L’administration n’est tenue que par ce que lui impose la loi, son délai: 3 mois + 1 mois si erreur ou omission. Déjà pour éviter ce dernier mois, vous pouvez avoir de l’assistance sous conditions dont l’étude du dossier avant son dépôt, lien contact…
Délai licence
Depuis le cas cité ci-dessus, la DRIEAT d’Ile de France s’était organisée ou avait étoffé ses équipes, ce qui fait que des dossiers complets avaient pu être validés dans des délais d’un mois puis en trois mois! Mais ça c’était avant l’arrivée du Covid! Cela dépend des périodes et de la situation. Fin 2023, il est annoncé sur la page de suivi de dossier de 6 à 8 mois! De plus, un dossier incomplet ou nécessitant une instruction particulière ou complémentaire allongerait le délais, d’où l’avantage de se faire accompagner pour éviter tout retard.
Si votre dossier est incomplet ou mal « ficelé », ce sera une perte de temps supplémentaire qui peut atteindre un mois de plus!!! Ne perdez pas de temps !
Milla (C)
Nouveaux délais licence DRIEAT
De 3 mois de délais avant sept. 2023, l’on nous annonce 8 mois pour l’instruction par la DRIEAT Paris pour la société Milla ! Découvrez comment par l’assistance fournie, un accord d’inscription au registre des transporteurs l’a été en moins de 24 heures ! Voir cet article pour cette société =>>>
Mise en garde
Ce n’est pas lorsque le problème survient qu’il faut faire appel ! Mieux vaut prendre les devants… Besoin d’assistance transport ? Sachez également utiliser les bons termes professionnels!
Pour information, prenez connaissance de cet échange du 16 novembre par ce lien.
Dépôt demande licence transport
De quand date votre demande de licence transport? Est-ce auprès de la DRIEAT pour l’Île de France ou une DREAL de province, voire une DEAL dans les îles: Guadeloupe, Martinique, Réunion ou autre? Les délais de traitement sont variables suivant la région de dépôt demande licence transport. Vous pouvez répondre à ce sondage pour une assistance potentielle
=>>> Je rejoins le sondage par ce lien
Demande intervention consultant
Pour toute demande d’assistance, vous pouvez détailler votre situation par mail par le lien à la page Contact ou renseigner les éléments sur le site Lecomte Consultant, et/ou suivre ce lien vers le sondage pour présenter votre situation.
Demande Licence rapide
Ou flâchez ce QR Code
ou commentaires ci-dessous ⇓⇓⇓
Jean Joseph Lecomte
Coach consultant attestataire, cf Facebook
Consultant, Conseil Transport
N.B. : Attention, ne vous fiez qu’à des sites officiels qui affichent leurs mentions légales, obligatoires ! Elles sont accessibles en général par un lien au bas de la page d’accueil d’un site en règle avec la loi. Et quand bien même elles figurent, faites très attention à ce que disent d’autres sites dont les rédacteurs n’affichent pas leurs références professionnelles dans la profession, voir onglet ou page « A propos« s’il existe et ce qui est mentionné! On a relevé de graves inepties, notamment sur le site D..m..ve!
Bonjour,
Envoyez une lettre recommandée avec AR à la DRIEAT pour les interroger sur la situation de votre dossier. Rappelez la date de votre envoi, les références que vous avez. Indiquez vos besoins en matière de démarrage de votre activité.
Laissez leur vos coordonnées: email, tél.
Et dites leur que vous êtes à leur disposition pour toute information dont la DRIEAT aurait besoin.
Ça devrait les faire réagir!
Cordialement
Bonjour,nous avons déposé le dossier pour la licence depuis octobre 2022 jusqu’à ce jour (mars) nous n’avons toujours pas des réponses mêmes dans le journal officiel d’IDF nous ne savons plus quoi faire nous sommes bloqués
Bonjour, il aurait fallu préciser s’il s’agit de la Driea, Ile de France, ou Dreal province qui ne fonctionnent pas de la même manière. Les Dreals sont souvent joignables par téléphone à la différence de la Driea. S’il s’agit de la Driea, vous ne pouvez pas suivre suite à un dépôt par courrier. Mais vous pourriez les relancer par courrier en rappelant les références, la date de dépôt du dossier. Vous pourriez même écrire en lettre RAR pour qu’ils réagissent.
Bonjour
comment pouvons nous suivre l avancée d’un dossier envoyé par courrier? Demande faite debut septembre 2022 et toujours pas de retour.
Merci
A la dreal d’Ile de France Pourriez-vous faire. Quelque chose pour moi
Bonjour,
Je comprends…
Vous avez déposé votre dossier auprès de la Dreal de la ville de quelle région?
Assistance? cela dépend du temps que j’aurais éventuellement à passer sur le dossier, mais pas que…
Bonjour donc moi j’ai déposer ma demande le 15 septembre le 30 décembre je reçoit accusé de réception pour ensuite remettre aussitôt j’ai envoyer le k bis le 3 janviers puis plus rien i. L’instructeur ne répond à aucun de mes message pour au moin me renseigner et me dire ou en est le dossier nous somme au 6 eme mois toujours pas de licence c’est vraiment handicapant …pourriez vous faire quelque chose pour moi?
Bonjour,
Si c’est vraiment le cas, 5 mois cela fait beaucoup!!! Alors les délais auraient été sérieusement rallongés!
Bonjour,
Sur le site demarche simplifie il dise « Habituellement, les dossiers de cette démarche sont traités dans un délai de 5 mois.» les délais on était rallonger ?
Bonjour,
Je n’ai pas eu de retours à ce sujet depuis un certain temps! Si un lecteur peut donner l’information…?
Je ne peux intervenir… (Tout le monde est pressé et veut passer avant tout le monde!)
Légalement l’administration a 3 mois pour instruire un dossier plus 1 s’il y a une ou des erreurs.
Je ne peux en dire plus
Bonjour monsieur,
En combien de temp en moyenne la DREA donne l’autorisation pour s’enregistrer en cette période ? Et pouvez vous faire quelque chose pour accéléré les choses cordialement
Bonjour, l’attestation de commissionnaire permet de s’installer en tant que commissionnaire… Mais si vous faites du transport pour compte d’autrui, ce qui sera certainement le cas, vous devez avoir une licence PL ou VL, suivant le cas. Si vous n’êtes pas attestataire transport, il vous faudra une licence transport et vous pouvez me faire appel ou à un autre attestataire…
bonjour, j’ai une question concernant les License,. Si j’ai obtenue ma formation de capacité de commissionnaire est ce que j’ai le droit d’utiliser mes propres camions poid lourd, ou bien je suis dans l’obligation de demander des License lourd? merci pour votre retour.
Bonsoir quel sont les délais pour obtention de l’autorisation d’exercer et dés licence en ce moment à la DRIEA paris
Bonjour,
Si vous avez les coordonnées du service vous ayant donné cette réponse favorable, écrivez leur. Demandez par exemple quand vous pouvez espérer votre attestation de capacité alors que vous avez des projets à court terme…
On sortira votre dossier de dessous la pile si c’est le cas…
Hum… Suite réflexion: Votre question n’était pas très claire, qui vous a donné une réponse favorable???
==>>> Je viens d’y penser ensuite, avez-vous bien fait votre demande à la Driea ou Dreal par le formulaire que vous pouvez trouver en ligne, lien ici, pour demander votre attestation de capacité au vu de votre résultat à l’examen? Si vous ne le faites pas, personne ne vous enverra votre Attestation de Capacité!!!
Tenez nous au courant…
Bonne continuation
JJ Lecomte
Coach consultant
Bonjour, j’ai obtenue une réponse favorable de ma capacité de transports en mois de décembre, et je n’est toujours pas eu de nouvelle. Comment peut-on faire,Merci
Bonjour, c’est grave ! Tout d’abord le chef d’entreprise peut être condamné pour utilisation d’une autorisation d’exercer ou d’un titre périmé ou suspendu. Le dirigeant risque un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende! Le véhicule peut être confisqué !
Quant au chauffeur(se), je n’ai pas la précision exacte, mais vous pourriez être condamnée à complicité et être sanctionné avec retrait de permis de conduire, interdiction d’exercer et amendes…
Il va falloir réagir très rapidement !
Cordialement
Bonjour je conduis sans licence, quel risque j’encours, je suis chauffeuse de bus et cars et la licence de mon entreprise est périmée depuis 5 mois.
Bonjour,
Je pense qu’il faut noter sur un calendrier les échéances importantes ! Il y a ce qu’il faut dans les Smartphones aujourd’hui.
Je n’ai pas de relation avec la Dreal Aquitaine ! Tentez de les contacter directement…
Cordialement
Bonjour, votre article est surprenant. c’est vraiment un temps record, Bravo !
moi aussi j’ai un petit probleme, j’ai 5 licences et elles arrivent a echeance le 31 septembre 2020, et j’ai fais la demande la 07/09, ( oui, j’ai oublier de la faire 2 mois avant )
est ce possible d’appuyer ma demande ? ou pensez vous qu’ils puissent me transmettre un documents qui stipule que je peux continuer d’exercer le temps de recevoir mes nouvelles licences ?(toutes mes cotisations sont à jour)
je suis en nouvelle aquitaine et j’ai 2 salariés et je suis sur le point d’embaucher un 3eme.
qu’en pensez vous ?
merci
Bonjour,
Le cas que j’évoque dans l’article ci-dessus était un cas exceptionnel. Il s’agissait d’un rachat d’entreprise avec un nombre important de chauffeurs à la clé, une trentaine, ce qui n’est pas rien ! L’entreprise repreneuse ne pouvait se permettre de mettre l’activité en stand-by ni de travailler illégalement d’où mon intervention en tant que son gestionnaire transport, intervention qui s’est avérée très positive en effet.
En dehors d’un cas semblable, il me serait impossible d’intervenir avec succès, sans compter le risque de froisser éventuellement les responsables de l’administration. Une intervention de ma part pourrait alors être mal perçue.
Cependant, depuis l’époque de cet article, les délais se sont raccourcis de trois à un mois en moyenne ce qui est tout de même très positif.
Il faudra patienter.
Cordialement
Bonjour
Mon comptable doit envoyer le dossier à la DREAL d’IDF début de semaine prochaine mais j’ai bien compris que les délais pour recevoir l’accusé de réception pour enregistrer la société auprès du greffe sont long, pourriez vous accélérer les démarches ?
Dans l’attente de votre retour
Bonjour, cela fait combien de jours que vous avez déposé votre dossier…
Ce n’est pas évident d’intervenir, éventuellement pour des cas très importants à justifier…Ce qui était le cas cité dans mon article ci-dessus dans lequel j’étais aussi partie prenante…
Bonjour, j’aimerais savoir si vous pouvez accélérer ma demande de licence de transport de marchandises. Je dépends de la dreal du Val d’Oise.
Bonjour,
L’administration a de part la loi 3 mois pour délivrer sa licence transport et sa ou ses copies conformes plus 1 mois supplémentaire en cas d’erreurs ou de manque dans le dossier. C’est la loi! Donc, l’administration est encore dans votre cas dans les délais… On ne peut l’obliger! Et elle ne s’occupe pas de vos attentes!!!
Donc, mieux vaut s’y prendre assez tôt et s’organiser en conséquence, voire se faire assister préalablement pour éviter le risque d’erreur…
Bonjour,
Je suis en attente des licences depuis fin février,j’en ai besoin pour exercer au plus vite (j’ai un contrat en attente)
Pouvez vous intervenir ?
Cordialement
Bonjour,
Vos licences de transport de l’Île-de-France sont valables partout en France…
Cependant, si vous avez déménagé, même vis-à-vis du fisc, il va falloir tout régulariser:
votre siège social et informer la Dreal des Bouches-du-Rhône,
Recherchez s’il y a un Cerfa adapté à votre cas pour les modifications
Cordialement
JJ Lecomte
coach consultant
transport management marketing
Bonjour,
J’ai fait du transport de personnes en Ile de France et je viens de déménager dans les Bouches du Rhône.
Je voulais savoir si mes licences de transport de personnes délivrées en îles de France sont valable ici ou bien il faut faire des changements?
Bien cordialement,
Bonjour,
C’est bien ce que j’explique dans ma vidéo. Il y a un délai important entre la réussite à l’examen et la réception de l’attestation de capacité pièces nécessaires pour créer l’activité.
En faisant appel à l’attestataire qui dispose de son attestation de capacité, par mon intermédiaire, vous gagnez les six à huit semaines d’attente pour l’attestation. Ainsi, je peux donc garantir ce gain de délai autour de 6 à 8 semaines. Le dossier peut être déposé rapidement pour une création ou pour une activité nouvelle dans transport. Pour les les conditions financières, je vous explique cela directement.
Cordialement
Bonjour,
je suis chauffeur VTC sur Paris, je vient d’obtenir mon examen de capacité de transport de personnes, le centre de formation a fait la demande a ma place pour l’attestation en joignant le CERFA rempli et signé, mais ils me disent qu’il faut j’attende entre 6 à 8 semaines pour recevoir cette attestation ce que je trouve long et du coup je suis prêt à payer vos services si vous me garantissez un délai plus rapide.
Bonjour,
Vous ne pouvez qu’attendre au 30 juillet!
bonjour, je vous remercie de votre retour rapide. Notre dossier a été déposé début juin auprès de la DRIEA. La mise à jour de notre autorisation d’exercer étant indispensable pour la constitution de la société auprès du Greffe, notre dossier au greffe est « mis de côté » jusqu’au 30 juillet. J’en déduis donc que nous avons peu de chances d’obtenir cette autorisation d’exercer (qui est la seule pièce manquante pour la validation de notre société !) dans les délais demandés par le Greffe… Comment puis-je vous contacter en direct SVP ?
Résumé de ma procédure pour reprendre un dossier et accélérer la remise de la licence :
1) étude approfondie du dossier
2) prise de contact avec mes relations à la Driea d’Île-de-France pour faire le point de la situation
3) avec le demandeur, faire les correctifs nécessaires au dossier
4) transmettre ceux-ci à la Driea et suivre le dossier
==> La remise de la licence ne devrait pas traîner ensuite…
Bonjour,
Il faut savoir que la Driea d’Île-de-France est surchargée de dossiers de toutes sortes, que de par la loi elle a jusqu’à trois mois lorsque le dossier est complet et conforme pour remettre la licence transport, plus un mois supplémentaire s’il y a des erreurs ou si le dossier est incomplet ! C’est dire…
Généralement on me contacte après coup lorsque l’on trouve le délai trop long ! Il serait préférable pour vous comme pour d’autres que je puisse étudier le dossier avant sa présentation si vous n’êtes pas sûr de votre affaire…
Quand avez-vous déposé le dossier ?
Pour ce qui est de mon éventuelle intervention, c’est généralement après coup et hors délais de la Driea, sauf urgence justifiée. S’il s’agit d’un délai normal il n’y a pas de priorité sauf cas exceptionnel, comme j’en ai connu un me concernant dont je parle sur le blog…
Que pouvez-vous répondre ?
Cordialement
JJ Lecomte
Bonjour, nous sommes dans l’attente (bien longue) d’une modification d’autorisation d’exercer (changement de raison sociale + changement de département), qui m’empêche de travailler pour le moment. Avez-vous possibilité d’intervenir pour faire accélérer les choses auprès de la DRIEA, SVP ? Sans ce document, le greffe du tribunal de commerce ne valide pas ma nouvelle société. Merci beaucoup par avance.
Procurez-vous un formulaire d’inscription VTC et voyez les clauses d’inscription pour une société. Voyez si l’appel à une personne autre que le dirigeant est prévu ou non. Vous pouvez aussi m’en envoyer une copie éventuel du formulaire pour avis…
Je v avoir la carte vtc ma question est..je peux la louer a une autre personne?
Bonjour, non c’est bien la capacite professionnel que j’ai reçu. Et je voudrais faire la demande de licence. Si possible de les avoir en 1 mois.
Bonjour,
Est-ce le résultat positif à l’examen que vous avez en main ou est-ce réellement l’attestation de capacité transport, car certains confondent les deux!
En fonction de votre réponse, je vous contacterai pour vous indiquer mes conditions.
Cordialement
JJ Lecomte
coach consultant
transport et management, marketing
Bonjour, j’ai reçu ma capacite professionnelle de transport je voudrai avoir votre aide pour obtenir des licences plus rapidement
Bonjour,
De quelle Dreal ou Driea dépendez-vous?
Quel est votre problème?
Cordialement
Bonjour j’aimerai avoir de l’aide pour accélérer le délai est ce possible
Bonjour,
La licence de transport est une licence de transport public de voyageurs, êtes-vous titulaire de l’attestation de capacité transport? C’est la condition première.
La carte de Vtc permet de travailler en tant qu’entrepreneur Vtc, mais ce n’est pas exactement la même activité.
Si vous désirez un mode d’emploi, il faudrait que je le crée, ce qui aurait un coût. Êtes-vous prêt à le supporter ?
Cordialement
Je desire obtenir cette licence de transport et je dépends de Paris
Debut d activité Vtc en 2016, j ai deja ma carte Vtc et toute autorisation de transport de personne, ayant été jusqu’à aujourd’ hui ambulancier Dea
Mode d’emploi? Merci
Bonjour,
Je vous remercie de votre intérêt pour vous aider, si possible, à obtenir deslicences transports plus rapidement.
Et pour vous fournir une réponse adaptée, j’ai besoin de connaître plus précisément votre situation :
1) avez-vous actuellement votre attestation de capacité transport?
2) ou êtes-vous en phase de préparation ou d’études pour passer l’examen?
3) de quelle Dreal voire Driea dépendez-vous ?
4) quels types de transports désirez-vous effectuer ?
5) avez-vous réalisé une étude préalable ?
Cordialement
JJ Lecomte
Bonjours je suis tombé sur votre page en cherchant à faire une demande de licence sur Google, je suis très intéressé par vos services pour obtenir rapidement des licences de transports. Merci de me répondre.
Sean.
Bonjour,
Je peux seulement aider à remplir le Cerfa si besoin
et à vérifier le dossier pour qu’il soit conforme.
Par contre les délais avec la Driea seraient les mêmes…
Cordialement
JJ LECOMTE
Directeur Technique
Gestionnaire Transport
Coach – Consultant
Bonjour
Je suis tombé par hasard sur votre site. Je vous sollicite pour mes licences de transport de personnes de moins de neuf places délivrées par la Driea. Mon dossier est complet mais je n’ai toujours pas envoyé les cerfa avez vous une solution plus rapide en vue de l’obtention de mes licence pro?
Merci d’avance
Bonjour,
Je pense que vous voulez parler de la licence transport à obtenir avec la capacité transport.
Entre la mise à disposition de l’attestataire de capacité et les formalités, je vous indique en privé à partir de quel montant c’est possible.
Cordialement
JJ Lecomte
coach consultant
transport et management
Bonjour,
Le coût est de combien pour accélérer l’obtention de la capacité transport?
Bonjour,
Bien sûr, je pourrais aider à obtenir plus rapidement la licence transport mais il faut avoir de solides arguments auprès de l’administration pour justifier un examen plus rapide de votre dossier que pour les autres ! Par exemple : urgence du dossier, nombre de salariés embauchés etc.
Et cela a un coût bien entendu.
Cordialement